Conditions générales

Conditions générales d'utilisation (CGU) de Kithora

1. Champ d'application

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après « CGU ») régissent l'utilisation de l'application mobile « Kithora » (ci-après « Application »), fournie par Arndt Lehmann (ci-après « Fournisseur » ou « nous »). En téléchargeant et en utilisant l'Application, vous acceptez ces CGU.

2. Description du service et principe Local-First

Kithora est une application pour organiser des groupes, des voyages et des projets. L'Application diffère fondamentalement des services cloud conventionnels :

• Local-First : L'Application stocke les données principalement en local sur l'appareil de l'utilisateur. L'utilisateur a un contrôle total sur ses données.
• Synchronisation chiffrée : Le Fournisseur exploite une infrastructure de synchronisation qui sert exclusivement à synchroniser les données chiffrées entre les appareils d'un groupe (« Kora »). Les serveurs ne peuvent pas lire le contenu.
• Stockage chiffré persistant : Les données chiffrées sont stockées sur nos serveurs afin de permettre la synchronisation entre appareils et la restauration sur de nouveaux appareils. Étant donné que toutes les données sont chiffrées de bout en bout, le Fournisseur n'a pas accès au contenu.
• Contenu après avoir quitté une Kora : Si un utilisateur quitte une Kora ou en est exclu, ses contributions précédentes (p. ex. entrées Chronik, Steps, dépenses) restent dans la Kora mais sont affichées de manière anonyme. L'utilisateur partant n'a pas le droit à la suppression rétroactive de ses contributions dans la mesure où cette suppression compromettrait l'intégrité des enregistrements de facturation complétés ou la traçabilité des activités de groupe partagées.

3. Droits d'utilisation et obligations de l'utilisateur

Le Fournisseur accorde à l'utilisateur un droit simple et non transmissible d'utilisation de l'Application à des fins privées ou professionnelles conformément à ces CGU.

L'utilisateur s'engage à :

• Ne pas partager de contenu qui enfreint la législation applicable, est offensant ou porte atteinte aux droits d'auteur. La communication étant chiffrée de bout en bout, le Fournisseur ne peut pas modérer le contenu mais se réserve le droit d'exclure les utilisateurs du service de synchronisation en cas d'infractions avérées.
• Conserver sa phrase de passe en lieu sûr. La phrase de passe est la seule façon d'accéder aux données chiffrées. Le Fournisseur ne peut pas récupérer les phrases de passe perdues et n'est pas responsable de la perte de données due aux phrases de passe perdues.

4. Abonnements et achats

La version de base de l'Application (« Wanderer ») est gratuite. Les fonctionnalités avancées peuvent être débloquées via des achats intégrés ou des abonnements. Le traitement s'effectue via la boutique d'applications correspondante (Apple App Store / Google Play Store).

4.1. Plans d'abonnement

• Premium : Un abonnement basé sur l'utilisateur. Il débloque des fonctionnalités telles que les Koras illimitées, l'utilisation de l'IA et les médias HD pour l'utilisateur, quelle que soit la Kora dans laquelle il se trouve.
• Hero (Parrainage) : Un abonnement assigné à une Kora spécifique. Tant que l'abonnement est actif, tous les membres de cette Kora bénéficient de fonctionnalités premium (pas de décompte des limites de places, médias HD).

4.2. Durée, renouvellement et résiliation

Les abonnements sont disponibles sous forme de plans mensuels ou annuels. Chaque abonnement se renouvelle automatiquement pour la période sélectionnée (mois ou année), sauf s'il est résilié au moins 24 heures avant la fin de la période en cours.

• Facturation : Le paiement est traité via votre compte Apple ou Google. Le montant est débité lors de la confirmation de l'achat. Pour les renouvellements automatiques, le montant est débité dans les 24 heures précédant la fin de la période en cours.
• Résiliation : Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment dans les paramètres de votre compte Apple ou Google. La résiliation prend effet à la fin de la période actuellement payée. Les périodes déjà payées ne sont pas remboursées au prorata.
• Conséquences de la résiliation : En cas de résiliation ou de défaut de paiement, l'utilisateur (ou, dans le cas d'un abonnement « Hero », la Kora sponsorisée) perd l'accès aux fonctionnalités premium à la fin de la période payée.
• Gestion des abonnements : Les abonnements ne peuvent être gérés que via la boutique d'applications correspondante (Apple : Réglages → Identifiant Apple → Abonnements ; Google : Play Store → Paiements et abonnements).

4.3. Fonctionnalités IA

Kithora propose des fonctionnalités optionnelles basées sur l'IA (p. ex. planification de voyages, analyse de budget, scan de manifestes). Ces fonctionnalités sont fournies par des prestataires de services IA externes. Veuillez noter :

• Pas de garantie d'exactitude : Le contenu généré par l'IA peut contenir des erreurs, omissions ou imprécisions. Il ne remplace pas un conseil professionnel (notamment juridique, médical ou financier) et ne doit pas être compris comme une information contraignante.
• Pas de responsabilité : Le Fournisseur n'est pas responsable des dommages résultant directement ou indirectement de l'utilisation du contenu généré par l'IA ou de la confiance accordée à celui-ci.
• Responsabilité de l'utilisateur : Vous êtes responsable de vérifier et valider de manière indépendante les résultats générés par l'IA avant d'agir en conséquence.

5. Droit de rétractation

5.1. Droit de rétractation

Si vous êtes un consommateur (§ 13 BGB, Code civil allemand), vous disposez d'un droit de rétractation de 14 jours pour les contrats à distance conformément aux §§ 312g, 355 BGB. Le délai de rétractation commence à compter de la conclusion du contrat (souscription de l'abonnement ou achat intégré).

Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous informer de votre décision de vous rétracter du contrat par une déclaration explicite (p. ex. par e-mail) :

Arndt Lehmann
Glück-Auf-Straße 41, 09394 Hohndorf, Allemagne
E-mail : [email protected]

Pour respecter le délai de rétractation, il suffit que vous envoyiez la notification de l'exercice du droit de rétractation avant l'expiration du délai de rétractation.

5.2. Conséquences de la rétractation

Si vous vous rétractez du contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de votre part sans retard injustifié et au plus tard 14 jours à compter du jour où nous avons reçu la notification de votre rétractation. Le traitement des paiements s'effectuant via l'Apple App Store ou Google Play Store, le remboursement sera traité via la boutique correspondante.

5.3. Extinction anticipée du droit de rétractation pour les contenus numériques

Le droit de rétractation s'éteint prématurément pour les contrats de fourniture de contenu numérique non livré sur support matériel, si le Fournisseur a commencé l'exécution du contrat après que le consommateur a expressément consenti à ce que le Fournisseur commence l'exécution avant l'expiration du délai de rétractation, et que le consommateur a confirmé sa connaissance que, par ce consentement, il perd son droit de rétractation lors du commencement de l'exécution (§ 356 al. 5 BGB).

Lors de la souscription d'un abonnement via l'Apple App Store ou Google Play Store, vous êtes informé de la perte du droit de rétractation dans le cadre du processus d'achat et y consentez expressément.

5.4. Formulaire type de rétractation

(Si vous souhaitez vous rétracter du contrat, veuillez compléter et retourner ce formulaire.)

À : Arndt Lehmann, Glück-Auf-Straße 41, 09394 Hohndorf, Allemagne, E-mail : [email protected]

Je/Nous (*) notifions par la présente ma/notre rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*) / la prestation du service (*) ci-dessous :

Commandé le (*) / reçu le (*) :
Nom du/des consommateur(s) :
Adresse du/des consommateur(s) :
Date :

(*) Rayer la mention inutile.

6. Responsabilité

Fonctionnalités financières :

• Les fonctionnalités financières de l'Application (p. ex. gestion des dépenses, règlement des dettes, coûts partagés) sont destinées uniquement à des fins d'organisation et de vue d'ensemble. Le Fournisseur ne garantit pas l'exactitude mathématique des calculs et n'est pas responsable des erreurs résultant des saisies de l'utilisateur ou des erreurs système.
• Avant tout paiement réel, les montants affichés dans l'Application doivent être vérifiés et confirmés de manière indépendante par les utilisateurs concernés. L'Application ne remplace pas une comptabilité professionnelle ou un conseil fiscal.

Disponibilité des données :

• Le Fournisseur s'efforce de maintenir l'infrastructure de synchronisation disponible en permanence. En raison de l'architecture local-first, toutes les données restent disponibles localement sur l'appareil même lors des pannes de serveur.
• Le Fournisseur n'est pas responsable de la perte de données résultant de la perte de la phrase de passe, de la perte ou de l'endommagement de l'appareil ou de la suppression de l'Application.

Limitation de responsabilité :

• Le Fournisseur est responsable sans limitation pour le dol et la faute lourde, ainsi que pour les atteintes à la vie, au corps ou à la santé.
• En cas de faute légère, le Fournisseur n'est responsable qu'en cas de violation d'obligations contractuelles essentielles (obligations cardinales). La responsabilité est dans ce cas limitée au dommage prévisible et typique du contrat.
• La responsabilité pour la perte de données est exclue dans la mesure où le dommage aurait pu être évité par une conservation sécurisée de la phrase de passe et une utilisation régulière de la fonction de synchronisation.

7. Modifications des CGU et des services

Nous nous réservons le droit de développer l'Application et de modifier ou supprimer des fonctionnalités. Nous pouvons modifier ces CGU dans la mesure où cela est nécessaire pour des raisons valables (p. ex. modifications législatives, introduction de nouvelles fonctionnalités). Nous vous informerons des modifications dans l'Application.

8. Dispositions finales

Le droit de la République fédérale d'Allemagne s'applique, à l'exclusion de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises. Si l'utilisateur est un consommateur, les dispositions de protection impératives de l'État dans lequel le consommateur a sa résidence habituelle restent inchangées.

Si une disposition de ces CGU est invalide, la validité des autres dispositions n'est pas affectée.

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr. Notre adresse e-mail figure dans les mentions légales et à la fin de ces CGU. Nous ne sommes ni disposés ni tenus de participer à des procédures de règlement de litiges devant un organisme de conciliation de consommation.

Langue : La version allemande de ces CGU est juridiquement contraignante. Les traductions dans d'autres langues sont fournies à titre informatif uniquement. En cas de divergence entre la version allemande et une traduction, la version allemande prévaut.

Coordonnées :
Arndt Lehmann
Glück-Auf-Straße 41, 09394 Hohndorf, Allemagne
E-mail : [email protected]